Documents généraux

👩🏻‍🎓👨🏻‍🎓👨🏻‍🎓 Février 2022, Rapport des trois académies françaises. En juillet 2021, Gardez les Caps a été auditionné dans le cadre d’un groupe de travail mené par les Académies des sciences, des sciences morales et politiques et des beaux-arts concernant la place des centrales éoliennes dans le mix énergétique français. L’analyse menée par les académiciens impliqués dans ce travail a permis la rédaction d’un rapport qui vient d’être publié. Nous vous en recommandons vivement la lecture.

L’analyse des trois académies conforte la position de Gardez les Caps depuis une dizaine d’années sur le projet de centrale éolienne en baie de Saint-Brieuc, ainsi que sur tout projet éolien en mer placé sur la bande côtière, les zones de reproduction et de migration des espèces, les zones de pêche artisanale gérées de manière durable, les habitats remarquables.

Toute analyse factuelle et non idéologue du projet de centrale éolienne en baie de Saint-Brieuc conduit nécessairement à son abandon. Mais voilà 10 ans que le projet continue d’avancer sous les yeux complices ou indifférents de la majorité des élus de la Région Bretagne et des services de l’État main dans la main avec le développeur et ses représentants, en tenant la matraque pour réprimer l’opposition des pêcheurs qui ont dénoncé ses conséquences mortifères sur le vivant.

TÉLÉCHARGER  Rapport Triacademique Quelle place pour les Eoliennes dans le mix français

Et aussi : https://www.academie-sciences.fr/fr/Rapports-ouvrages-avis-et-recommandations-de-l-Academie/quelle-place-pour-les-eoliennes-dans-le-mix-energetique-francais.html


🇫🇷  Avis du 6 juillet 2021 du Conseil national de la protection de la nature. Le Conseil national de la protection de la nature,  après avoir relevé que les éoliennes projetées au large des côtes françaises possèdent une puissance quatorze fois supérieure à celles déjà installées sur les côtes européennes, qui présentent une hauteur doublée et une surface balayée par les pales quatre fois supérieure, tout en étant implantée de façon plus rapprochée des côtes, note que « les impacts potentiels sur la biodiversité représentés par le développement de l’éolien offshore en France (…) peuvent être très importants sur la biodiversité marine, en premier lieu sur l’avifaune reproductrice, migratrice et hivernante provenant de l’Europe entière ainsi que les chauves-souris migratrices ou locales par mortalité ou perte d’habitat (par évitement des parcs), sur les mammifères marins par perte partielle d’habitats, et sur les habitats marins et espèces les composant, notamment les poissons, crustacés et mollusques par modifications physiques, hydrologiques et chimiques (…) » (p. 4).

TÉLÉCHARGER L’AVISavis_autosaisine_cnpn_eolien_offshore_france_du_06_juillet_2021

 


🇪🇺  Contribution du Collectif Pêcheurs Artisans déposée le 13 août 2020 dans le cadre de la consultation relative à la stratégie EMR de la Commission européenne  https://ec.europa.eu/info/news/preparing-eu-strategy-offshore-renewables-have-your-say-2020-jul-16_fr
Contribution Collectif Pêcheurs Artisans 13 août 2020


🇫🇷  Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur l’impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l’acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique, présenté par Julien Aubert, président, et Marjolaine Meynier-Millefert, rapporteure.

« La politique énergétique doit être écologique, au-delà du seul objectif carbone. Il ne peut y avoir de politique énergétique sans prise en compte des préoccupations liées à la biodiversité. Il serait paradoxal, au prétexte de développer une énergie verte, de se montrer moins exigeant sur ce plan qu’à l’égard des entreprises de production gazière ou pétrolière et alors que dans le temps même où on aménage les terrils des anciens sites miniers pour les verdir, on en vienne, pour tenir des objectifs quantitatifs irréalistes, à installer des éoliennes gigantesques dans les zones de pêche au mépris des efforts de reconstitution de la ressource qui ont été conduits, ou dans des forêts, des zones boisées ou des couloirs de migration d’oiseaux protégés, d’installer des centrales solaires sur des terrains à vocation agricole ou d’envisager la dissémination d’installations de méthanisation quasi industrielles dont l’épandage de l’eau ammoniacale constitutive de leur digestat appauvrira la faune du sol et comportera un risque pour les nappes phréatiques. » Julien Aubert

TELECHARGER LE RAPPORT Rapport N°2195


🇪🇺 Commission européenne : publication au journal officiel de la décision du 26 juillet 2019 approuvant les aides d’Etat

La décision de la Commission européenne du 26 juillet 2019 sur les six projets d’éolien en mer français a été publiée le 23 août 2019. C’est une publication accélérée (10 jours seulement après la publication le 13 août 2019 de la décision de Dunkerque qui datait elle …. du 10 décembre 2018). Désormais, c’est officiel, les 5 projets français sont entre 3 et 4 milliards, mais Saint-Brieuc est presque à 5 milliards !!! 26-07-2019 COM des 6 projets et 23-08-2019 JO Com 6 projets


Rapport de l’Assemblée Nationale 5 juin 2019 (Julien Aubert)
🇫🇷 Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de règlemente du budget et d’approbation des comptes de l’année 2018, par Joël Giraud, rapporteur général et Julien Aubert, rapporteur spécial pour la partie énergie, climat, service public de l’énergie, financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale, transition énergétique.Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 5 juin 2019.  r1990-a18


Rapport de la demande d’attribution du label GRAND SITE de FRANCE
🏆 Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages – Séance du 4 juillet 2019 Rapport CGEDD Demande d’attribution du label Grand Site de France au Grand Site « Cap d’Erquy – Cap Fréhel » Rapport label Grand Site de France 4 juillet 2019


Décision de la Commission européenne pour DUNKERQUE
🇪🇺 3èmeappel d’offres d’EOLIEN POSE. La notification d’une aide d’État a été déposée à la Commission européenne le le 11 mai 2018. La décision de la Commission a été prise le 10 décembre 2018. Elle a été rendue publique le 1erjuillet 2019 COM dec 10 12 2018 SA.51061 Dunkerque


Décision de la Commission européenne pour les 4 projets français d’EOLIEN FLOTTANT. Les quatre décisions ont été notifiées le 7 décembre 2018 et rendues publiques le 25 février 2019.

🇪🇺 GROIX & BELLE-ILE COM dec Groix SA49674 25 02 2019

🇪🇺 GOLFE DU LION, Leucate COM dec Golfe Lion SA49672 25 02 2019

🇪🇺 EOLMED, Gruissan COM dec EOLMED SA49673 25 02 2019

🇪🇺 PROVENCE Grand Large, Port-St-Louis-du-Rhône COM dec Provence GL SA52085 25 02 2019


Communiqué du Collectif PECHEURS ARTISANS – 14 mai 2019 Collectif PECHEURS ARTISANS 14 mai 2019


REPONSE DU PREMIER MINISTRE EDOUARD PHILIPPE au courrier des 120 députés s’inquiétant des ambitions EnR de la PPE en projet Edouard Philippe 5 avril 2019


COURRIER DE 120 DEPUTES AU PREMIER MINISTRE EDOUARD PHILIPPE s’inquiétant des ambitions EnR de la PPE en projet 120 députés 7 mars 2019


Page121 du dossier Grabd SiteDOSSIER DE CANDIDATURE GRAND SITE CAP D’ERQUY-CAP FREHEL Le dossier de candidature au label grand site de France a été déposé en préfecture le 1er mars 2019 par le Syndicat mixte Grand Site Erquy-Fréhel  DOSSIER CANDIDATURE 2019_version finale-Web
Le grand site à l’école des contorsions pour tenter de justifier l’injustifiable, la destruction de l’écosystème marin de la baie de Saint-Brieuc et l’accaparement du domaine public maritime par une multinationale de l’énergie au détriment des marins pêcheurs, les acteurs économiques locaux qui gèrent ce domaine de manière responsable depuis 40 ans.


LE DECLIN DES RENOUVELABLES EN 14 GRAPHIQUES, Philippe Gauthier, 18 août 2018
Les investissements dans le solaire, l’éolien et la biomasse stagnent partout dans le monde, quand ils ne sont pas carrément en déclin. Un récent rapport de Bloomberg compile les données trimestrielles du 1er janvier 2005 au 30 juin 2018. On trouvera ici un aperçu des principales tendances mondiales et nationales.

Les courbes espagnole et italienne montrent nettement le coup d’arrêt après l’emballement de 2008-2011. La courbe allemande montre également le ralentissement après 2011 mais aussi le net et récent freinage de l’Energiewende. La courbe française semble être une homothétie de la courbe allemande (avec un facteur 0,2).

https://energieetenvironnement.com/2018/08/18/le-declin-des-renouvelables-en-graphiques/#comments


DECISION DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE après examen au cas par cas, sur la modification du projet de parc éolien en mer au large de la baie de Saint-Brieuc. Avis de l’Ae du 6 décembre 2017 Avis-AE-20171206-modification-du-parc-eolien-de-saint-brieuc-delibere-cle13f3c4


COMITE CONSULTATIF DE L’OPERATION GRAND SITE, 19 octobre 2017, Compte-rendu de la réunion qui s’est tenue à Plurien. 2017-11-13 Compte-rendu OGS


ACADEMIE DES SCIENCES, 19 avril 2017, La question de la transition énergétique est elle bien posée dans les débats actuels ?
A 4 jours de l’élection présidentielle, 20 académiciens français du Comité de prospective en énergie de l’Académie des Sciences, menés par Sébastien Candel, Président de l’Académie des Sciences, ont publié leur point de vue sur la transition énergétique, un texte dont l’autorisation de publication sur le site de l’Académie a été donnée après audition des rédacteurs par l’instance représentant toutes les sections de l’Académie. Et si la transition énergétique s’adaptait aux contraintes géographiques et environnementales des territoires ?
LIRE la tribune  http://www.academie-sciences.fr/pdf/rapport/lpdv_190417.pdf


PUISSANCE ELECTRIQUE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET POPULATION CONCERNEE, par Jean-Claude Moreau, avril 2017, L’énergie qui sera produite par la centrale en mer d’Ailes Marines pendant 1 an, équivaut à la consommation annuelle moyenne de 400.000 bretons pour leurs besoins personnels, ou de 200.000 bretons si on intègre l’énergie électrique nécessaire aux entreprises, aux transports, etc. On est bien loin des 850.000 bretons annoncés par le promoteur ! Production électrique et Consommation JC. Moreau


CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D’ENQUETE, janvier 2017, Projet de construction d’un parc éolien en mer en baie de Saint-Brieuc, Enquête publique unique du 4 août 2016 au 29 septembre 2016, Arrêté Inter-Préfectoral du 5 juillet 2016, PARTIE 2 – Conclusions et avis de la Commission d’enquête composée de Sylvie CHATELIN Danielle FAYSSE Gérard BAVOUZET Jean-Louis MARECHAL Jean-Luc PIROT  2017-01-05 AM PARTIE 2 CONCLUSIONS ET AVIS


AVIS CONFORME DU MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, juillet 2016, Avis conforme de la ministre de l’environnement Ségolène Royal accordant au promoteur Ailes Marines des dérogations à l’interdiction de porter atteinte aux espèces et habitats protégés. Dérogation 5.5-_avis_conforme_de_la_ministre


EOLIEN EN MER. QU’IMPORTE L’ADDITION ! Etat des lieux de l’éolien en mer par Gardez les Caps, novembre 2016   Eolien en mer. Qu’importe l’addition !


FEUILLE DE ROUTE ENERGIES MARINES EN BRETAGNE, juin 2016, Session du Conseil régional de Bretagne de juin 2016
Cette feuille de route a été soumise au vote du Conseil régional le 1er juillet 2016. Prendre connaissance des pages 6 et 7 qui exposent les propositions d’extension du projet d’Ailes Marine, pas encore autorisé, mais déjà agrandi.  2016-06- session_juin_2016_emr
http://www.bretagne.bzh/jcms/prod_337950/fr/session-juin-2016-emr


REUNION DE CONCERTATION ET DE SUIVI DE L’EOLIEN EN MER, 10 juin 2016, Compte-rendu de Gardez les Caps de la réunion de l’instance de concertation et de suivi de l’éolien en mer
Une concertation absente, une parole préfectorale autoritaire et dédaigneuse. Le malaise ne se résume pas à l’absence criante de dialogue que les parties prenantes étaient en droit d’attendre, il naît également des façons de faire du Préfet de département qui, dans cette dernière réunion, a confirmé son rôle d’agent de transmission du projet éolien, et continué à faire preuve d’un mépris brutal dans ses réponses aux associations et élus présents. Nous ne pouvons que dénoncer ce mode de fonctionnement à l’opposé de l’écoute et du respect du citoyen, de l’électeur, du contribuable, compte tenu des immenses bouleversements que ce projet s’il venait à se réaliser, induirait sur la plus grande partie de notre territoire, sur notre économie locale, sur la qualité de notre environnement, sur la qualité de vie des habitants de la baie de Saint-Brieuc.  Gardez les Caps Compte-rendu Instance de concertation et suivi du 10-juin-2016


AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE, 4 mai 2016, L’ Autorité environnementale a publié son avis sur le projet éolien en baie de Saint-Brieuc.
Nous y apprenons que la durée d’exploitation de la centrale éolienne d’Ailes Marines sera de 40 ans. Pour l’Ae, les principaux enjeux environnementaux du projet portent sur : Les mammifères marins du fait des effets induits du bruit du chantier sur la physiologie, la perte ou l’altération d’habitats, L’avifaune marine, tout particulièrement pour les espèces ayant justifié la désignation de sites Natura 2000 à proximité, du fait à la fois du risque de collision avec les éoliennes, de la perte d’habitats, et de l’effet « barrière » du parc sur les déplacements des oiseaux, L’ensemble des espèces marines présentes dont celles qui constituent la ressource halieutique du fait du rejet des résidus de forage, du bruit et des vibrations, pouvant affecter notamment des juvéniles, Le paysage marin, depuis la baie de Saint-Brieuc mais aussi depuis les îles environnantes, y compris les îles anglo-normandes, Le paysage à terre au niveau du poste électrique de la Doberie dont la surface passera de 3 à 6 ha, Les impacts cumulés en mer avec d’autres projets : parcs éoliens français et britanniques, hydroliennes de Bréhat et d’Aurigny, interconnexion électrique sous-marine etc. Les sols sous-marins, La qualité des eaux marines, La navigation et La pêche professionnelle.

Télécharger et lire l’intégralité de l’avis : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/160504_-_Parc_eolien_offshore_de_Saint-Brieuc_22_-_delibere_cle011d88.pdf


RAPPORT A LA COMMISSION SUPERIEURE DES SITES, PERSPECTIVES ET PAYSAGES, en vue de l’opération Grand Site de France, Denis Clément, février 2016 « Les photomontages montrent que l’impact visuel depuis la côte ne sera objectivement pas négligeable. » http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/010413-01_avis_cle573a74-1.pdf

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FAUT-IL COUVRIR LE LITTORAL D’EOLIENNES ? Etat des lieux de l’éolien en mer par Gardez les Caps, novembre 2015  Faut-il couvrir le littoral d’éoliennes ?


COMMUNIQUE COMMUN DES ASSOCIATIONS, communiqué de Vents de Folie, mandataire pour les associations Annulation SRE Breton COMMUNIQUE des Associations


TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES, 23 octobre 2015, Jugement du tribunal administratif de Rennes annulant le Schéma Régional Eolien de BretagneAnnulation SRE Breton JUGEMENT TA de Rennes 23.10.15


PREFET DES CÔTES D’ARMOR, 9 juillet 2015, Compte-rendu de la réunion de l’instance de concertation de l’éolien en mer du 2 juillet 2015, CONFIRMATION :
X Une emprise de 75 km2
X 62 éoliennes, 216 m de hauteur + Sous-station électrique et mât de mesure
X Diamètre du rotor, 180 m
X Puissance unitaire de 8 MW / Puissance totale 496 MW
X Fondations en mode jacket (chaque jacket reposera sur quatre pieux)
« L’éolienne ‘adwen’ fonctionnera à 95% du temps. » (de 11 à 110 km/h)
Préfet des Côtes d’Armor, Instance de concertation éolien en mer


COMPRENDRE LES PHOTOMONTAGES D’AILES MARINESmai 2015 horizon-1ere-partie  et horizon-2eme-partie


strategie.gouv.fr, « Politique énergétique et climatique européenne – L’heure du changement », article de l’économiste Dieter Helm, novembre 2014. Cet article publié par le gouvernement français indique un prix du carbone de 200€/MWh pour l’éolien offshore, le rendant non compétitif par rapport à toutes les autres énergies renouvelables. http://www.strategie.gouv.fr/sites/strategie.gouv.fr/files/atoms/files/politique_energetique-europeenne-dh-fr.pdf
ou Politique énergétique et climatique européenne – L’heure du changement


FONDATION IFRAP, avril 2015, « L’opacité du marché de l’électricité », François Poizat avec Philippe François. http://www.ifrap.org/agriculture-et-energie/obligation-dachat-prix-administre-lopacite-du-marche-de-lelectricite  ou  Opacité du marché de l’électricité


CRE (Commission de Régulation de l’Energie), mars 2015, la CRE qui a approuvé le couplage des marchés de l’électricité, met en ligne une vidéo pédagogique expliquant l’effondrement actuel du prix de gros qui contraint les centrales à gaz moins polluantes que les centrales à lignite à fermer leurs portes les unes après les autres en raison des ventes à pertes qu’elles sont amenées à faire pour éviter des redémarrages intempestifs et des arrêts forcés condamnant leur rentabilité. http://www.cre.fr/reseaux/reseaux-publics-d-electricite/interconnexions#section6


SAUVONS LE CLIMAT, mars 2015, « Analyse du pacte électrique breton » en partant des données de productions éolienne, solaire, hydraulique et EnR thermiques bretonnes publiées par RTE pour les années 2013 et 2014. H. Flocard et JP Le Gorgeu. L’annexe A traite du projet industriel éolien en baie de Saint-Brieuc. Analyse du Pacte Electrique Breton par Sauvons Le Climat


COUR DES COMPTES, février 2015, « L’ouverture du marché de l’électricité à la concurrence : une construction inaboutie »Cour des comptes, Ouverture du marché de l’électricité à la concurrence


SENAT, janvier 2015, « 
Sommes-nous enfumés par les éoliennes géantes ? Courageuse tribune de Jean Germain, 
Sénateur d’Indre-et-Loire, 
Vice-président de la commission des finances du Sénat. TRIBUNE DU SENATEUR Jean GERMAIN 29 janvier 2015


GARDEZ LES CAPS, janvier 2015, « Vademecum de l’opposant au projet éolien industriel en Baie de Saint-Brieuc » vademecum recto et vademecum verso


ACADEMIE ROYALE DE MEDECINE de Grande-Bretagne, octobre 2014, « Diagnostic criteria for adverse health effects in the environs of wind turbines », by Robert Y McMurtry and Carmen ME Krogh, publié par JRSM open, revue scientifique en libre d’accès de THE ROYAL SOCIETY OF MEDICINE (UK)  Royal Academy of Medicine


Jean-Marc-JANCOVICI, juillet 2014, « Les énergies renouvelables, c’est juste de l’éolien ? » Le bilan de Jean-Marc Jancovici sur la part de l’éolien dans la production énergétique toujours d’actualité : l’éolien une contribution mineure pour une notoriété majeure. http://www.manicore.com/documentation/part_eolien.html


ACADEMIE NATIONALE DE MEDECINE (France), mars 2006, « Le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé de l’homme », Claude Henri Chouard, au nom d’un groupe de travail  Académie de Médecine Communiqué 14 mars 2006


SAUVONS LE CLIMAT, octobre 2014, « Les dangers des combustibles fossiles », présentation de Bernard Durand  Dangers des combustibles fossiles


UICN France (Union Internationale pour la Conservation de la Nature en France), septembre 2014, « Développement des énergies marines renouvelables et préservation de la biodiversité. Synthèse à l’usage des décideurs. » Développement des énergies marines renouvelables et préservation de la biodiversité  Créé en 1992, le Comité français de l’UICN regroupe 2 ministères, 13 organismes publics, 40 organisations non gouvernementales et plus de 250 experts, réunis en commissions spécialisées et en groupes de travail thématiques.


SYNOPIA, mars 2014, Rapport de SYNOPIA: « Une nouvelle politique Européenne de l’énergie ? Constats et propositions », sous la direction de Claude Mandil, Ancien directeur général de l’Agence internationale de l’énergie (AIE).  Synopia-Energie


GARDEZ LES CAPS, janvier 2014, Diaporama de la conférence au Cinéland de Saint-Brieuc


COUR DES COMPTES, juillet 2013, « La politique de développement des énergies renouvelables »Rapport de la Cour des Comptes – Juillet 2013


JUIN 2011, « Eoliennes et santé humaine », Contribution de Nicole Lachat, biologiste suisse Eoliennes et santé humaine


INSTITUT MONTAIGNE, novembre 2008, « Pour rétablir la vérité sur le coût de l’éolien », contribution de l’INSTITUT MONTAIGNE au débat public par Vincent Le Biez, auteur de « Éoliennes, nouveau souffle ou vent de folie ? »  Institut Montaigne amicus_eolienne_2_int